Conditions Générales de Vente(CGV)

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Arnaud Lehmann
Bien-être et accompagnement

1. Bienvenue

Je m'appelle Arnaud Lehmann et je vous remercie de l'intérêt que vous portez à mes accompagnements.

À travers mes différentes prestations, je souhaite proposer un espace de rencontre, de bien-être, d'écoute et de découverte de soi, dans le respect du cheminement de chacun.

Les présentes conditions générales de vente, également appelées CGV, ont pour objectif de préciser le cadre de nos engagements, les modalités de réservation, les tarifs et les conditions d'annulation.

Mon souhait est que chacun puisse s'engager dans une prestation en toute confiance, avec des informations claires dès le départ.

2. Identification du professionnel
Les prestations présentées sur ce site sont proposées par :

Arnaud Lehmann

• Statut juridique : Entrepreneur individuel, micro-entrepreneur.
• Numéro SIREN : 513 665 885.
• Numéro SIRET : 513 665 885 00036.
• Adresse : 157 chemin de la Font des Chiens, 30700 Saint-Quentin-la-Poterie, France.
• E-mail : soins.arnaud@gmail.com
• Téléphone : 06 50 24 25 70.

3. Les prestations proposées

Je propose différentes prestations autour du bien-être, de l'accompagnement individuel et du développement personnel.

Elles comprennent notamment :

• Les séances individuelles de bien-être.
• Les pratiques énergétiques et l'accompagnement émotionnel.
• Les séances d'accompagnement à distance.
• Les formations et les ateliers.
• Les stages, retraites et séjours d'accompagnement, notamment en Inde.

Chaque prestation possède ses propres caractéristiques, sa durée, son tarif et ses modalités de réservation.

Les informations correspondantes sont présentées sur les pages de mon site ou communiquées avant toute inscription.

Je reste disponible pour répondre aux questions afin que chacun puisse choisir la prestation qui lui correspond.

4. Tarifs et TVA
Les tarifs sont indiqués en euros.

Mon activité bénéficie de la franchise en base de TVA, sous réserve du respect des conditions légales applicables.

Lorsque cette franchise s'applique, mes factures comportent la mention :

« TVA non applicable, art. 293 B du CGI ».

Le tarif applicable est celui communiqué avant la validation de la réservation.

Les éventuels acomptes, échéances et frais supplémentaires seront précisés avant la conclusion du contrat lors de l'entretien.

Aucun supplément ne sera facturé sans fondement contractuel valable.

5. Réservation et paiement

Les réservations peuvent être effectuées par l'intermédiaire du site internet ou selon les modalités communiquées directement.

Pour les séances individuelles, le paiement peut être effectué par carte bancaire lors de la réservation, avec un éventuel solde à régler le jour de la séance.

Pour les formations, les stages et les événements, les modalités de paiement sont précisées avant l'inscription.

Le montant de l'acompte éventuel, le calendrier des règlements et les moyens de paiement acceptés sont communiqués au participant avant son engagement.

Une confirmation de réservation est adressée au client selon les modalités prévues.

6. Annulation ou report d'une séance individuelle

Je comprends que des imprévus puissent survenir et qu'il ne soit pas toujours possible de maintenir un rendez-vous.

Si vous ne pouvez plus participer à une séance, je vous invite à me prévenir dès que possible.

Un report pourra être envisagé en fonction de mes disponibilités.

Toute séance réservée qui n'est pas honorée ou qui est annulée tardivement peut rester due selon les conditions communiquées avant la réservation, sous réserve du droit de rétractation applicable et des dispositions légales en vigueur.

Les modalités de remboursement et de report sont précisées au moment de la réservation.

7. Annulation des stages, formations et retraites

L'organisation d'un stage ou d'une retraite nécessite une préparation préalable.

Pour cette raison, des conditions particulières d'annulation peuvent être prévues pour chaque événement.

Sauf conditions particulières communiquées avant l'inscription, les modalités suivantes sont envisagées, dans les limites autorisées par la loi :

• Plus de 60 jours avant le début : remboursement des sommes versées, déduction faite de l'acompte expressément annoncé comme non remboursable, lorsque cette retenue est légalement applicable.
• Moins de 30 jours avant le début : les sommes remboursables dépendent des conditions contractuelles acceptées et des dispositions légales applicables. Un remplacement par un autre participant pourra être étudié.
• Annulation par l'organisateur : les sommes versées pour la prestation annulée seront remboursées conformément aux obligations légales et contractuelles applicables.

Ces conditions ne peuvent pas supprimer un droit légal de rétractation ou un autre droit impératif du consommateur.

Les conditions particulières de chaque événement seront communiquées avant la réservation.

8. Droit de rétractation

Pour les contrats conclus à distance, un droit de rétractation de 14 jours peut s'appliquer conformément à la réglementation.

Des exceptions existent, notamment pour certaines prestations de loisirs devant être fournies à une date ou pendant une période déterminée.

Lorsque le droit de rétractation s'applique, les modalités permettant de l'exercer sont communiquées au client.

Si le client demande expressément que l'exécution d'une prestation commence avant la fin du délai de rétractation, des règles particulières s'appliquent, notamment concernant le paiement de la prestation déjà réalisée.

Je veille à respecter les droits des consommateurs conformément aux dispositions légales en vigueur.

9. Séjours d'accompagnement en Inde

Je propose des séjours d'accompagnement en Inde permettant de découvrir la culture locale et de vivre une expérience humaine et immersive.

Mon intervention porte sur les prestations d'accompagnement décrites dans le programme communiqué aux participants.

Le prix de mon accompagnement ne comprend pas l'hébergement ni les transports.

L'hébergement chez l'habitant est réglé directement par chaque participant auprès de son hôte. Le contrat d'hébergement et son paiement sont distincts de ma prestation d'accompagnement.

Les transports internationaux et locaux sont également à la charge des participants, sauf indication écrite contraire.

Les modalités pratiques, le programme et le tarif de l'accompagnement sont communiqués avant l'inscription.

Je reste disponible pour répondre aux questions permettant de préparer le séjour dans les meilleures conditions.

10. Nature des prestations et limites de l'accompagnement

Les prestations proposées s'inscrivent dans une démarche de bien-être, de relaxation et d'accompagnement personnel.
Elles ne remplacent pas un diagnostic médical, un traitement médical ou un suivi psychologique ou psychiatrique lorsqu'ils sont nécessaires.

Je ne pose pas de diagnostic médical et ne promets aucun résultat particulier.

Chaque personne reste libre de ses choix et demeure responsable des décisions qu'elle prend concernant sa santé et son parcours personnel.

En cas de problème de santé, je vous invite à consulter un professionnel de santé compétent.

11. Respect et sécurité

Je souhaite que chaque séance, formation ou rencontre se déroule dans un cadre respectueux et sécurisant.

Je demande à chaque participant de respecter les personnes présentes, le lieu d'accueil et le cadre proposé.

Si une situation présente un risque pour la sécurité d'un participant ou ne permet pas de réaliser la prestation dans de bonnes conditions, je pourrai proposer un report ou refuser la prestation, dans le respect de mes obligations légales.

Pour les séjours à l'étranger, chaque participant doit également veiller à disposer des documents de voyage nécessaires et à prendre connaissance des recommandations officielles applicables à sa destination.

12. Propriété intellectuelle

Les supports pédagogiques, textes, documents, méditations et outils que je crée dans le cadre de mon activité sont destinés à l'usage prévu lors de leur remise.

Merci de respecter ce travail et les droits qui y sont attachés.

Toute reproduction, diffusion ou commercialisation non autorisée de ces contenus est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

13. Réclamations et recherche d'une solution amiable

Si vous rencontrez une difficulté concernant une prestation, je vous invite à me contacter directement.

Je privilégie le dialogue et la recherche d'une solution amiable, dans un esprit d'écoute et de respect mutuel.

Vous pouvez m'adresser votre réclamation à l'adresse suivante :

E-mail : soins.arnaud@gmail.com

Si le désaccord persiste après une réclamation écrite préalable, vous pourrez saisir le médiateur de la consommation dont je relève, sous réserve des conditions légales de recevabilité.

Médiateur de la consommation :

• Nom : à compléter après confirmation de mon adhésion.
• Adresse : à compléter.
• Site internet : à compléter.

Ces informations seront ajoutées dès que mon adhésion auprès du médiateur sera confirmée.

14. Données personnelles

Les informations personnelles éventuellement recueillies lors d'une réservation sont utilisées pour traiter les demandes, organiser les prestations et respecter les obligations légales applicables.

Les modalités de collecte, d'utilisation et de conservation des données sont détaillées dans la politique de confidentialité disponible sur mon site.

15. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables.

En cas de désaccord, je privilégie autant que possible la recherche d'une solution amiable.

À défaut, les règles légales de compétence des juridictions s'appliqueront.